Casey CaseySite internet - caseycasey.euMENTIONS LÉGALES
Bienvenue sur notre site internet « www.caseycasey.eu » (le « Site »). IDENTIFICATION Le Site est édité par : Jones Smith + Casey, société à responsabilité limitée au capital de 7 622.45 €, dont le siège social est situé au 6 rue de Solférino – 75007 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 423 025 055, dont le numéro de TVA intra-communautaire FR24423025055 (ci-après « Jones Smith + Casey ») Le directeur de la publication est Gareth Casey. CONTACT Si vous avez besoin d’assistance, vous pouvez contacter le Service Client à l’adresse customerservice@caseycasey.eu ou par courrier postal au [18, rue du Goulet, 93300 Aubervilliers.]. HEBERGEUR L’hébergement et la maintenance technique du site sont assurés par : Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE (No. d’enregistrement : 426160-7) 151 rue O’Connor Rez-de-chaussée Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada assistance@shopify.com 1-613-241-2828 DONNEES PERSONNELLES Le traitement des données personnelles est régi par la politique de confidentialité. Avant toute navigation ou commande sur le site, nous vous invitons à prendre connaissance des termes de ce document. PROPRIETE INTELLECTUELLE Les contenus du Site, tels que, à titre d’exemple, les œuvres, les images, les photographies, les dialogues, les musiques, les sons et les vidéos, les documents, les dessins, les figures, les logos et autres matériels, quelle que soit leur forme, publiés sur le Site, y compris les « menus », les pages internet, le graphisme, les couleurs, les écrans, les instruments, les caractères et le design du site internet, les diagrammes, les mises en page, les méthodes, les processus, les fonctions et le logiciel qui font partie du Site, sont protégés par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle de Jones Smith + Casey, de l’hébergeur du site et des autres titulaires de ces droits. La reproduction, totale ou partielle, quelle que soit la forme, du Site, de ses contenus, est soumis à l’accord express, préalable et écrit, de Jones Smith + Casey. Jones Smith + Casey a le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, dans sa totalité ou partiellement, quels qu’en soit le mode ou la forme du Site et de ses contenus. En ce qui concerne l’utilisation de www.caseycasey.eu, vous êtes autorisé(e) uniquement à afficher le site internet et ses contenus. Vous n’êtes en revanche pas autorisé(e) à effectuer des reproductions, quel qu’en soit le support, dans leur totalité ou partiellement de www.caseycasey.eu et de ses contenus. Tout type d’acte de reproduction devra en effet être préalablement autorisé par Jones Smith + Casey, ou le cas échéant, par les auteurs des œuvres contenues dans le site internet. De telles opérations de reproduction devront être effectuées à des fins licites et dans le respect du droit d’auteur et des autres droits de propriété intellectuelle de Jones Smith + Casey et/ou des auteurs des œuvres contenues dans le site internet. Les auteurs des œuvres publiées sur le Site ont, à tout moment, le droit de revendiquer la paternité de leurs propres œuvres et de s’opposer à toute déformation, mutilation, ou autre modification de leurs œuvres susceptibles de constituer un acte dommageable préjudiciable notamment à leur honneur ou à leur réputation. Vous vous engagez à respecter le droit d’auteur des artistes, qui ont choisi de publier leurs œuvres sur le Site, ou qui ont collaboré avec Jones Smith + Casey à la création de nouvelles formes d’expression et artistiques destinées à être publiées, même de façon non exclusive sur le site internet, ou encore, qui en forment partie intégrante. De plus, vous n’êtes, en aucun cas, autorisé(e) à utiliser, quels que soient le mode et la forme, les contenus du site internet et de chaque œuvre protégée par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle. Ainsi, à titre d’exemple, vous ne pourrez pas altérer ou modifier les contenus du site et les œuvres protégées sans le consentement préalable de Jones Smith + Casey, et/ou si nécessaire, de chaque auteur des œuvres publiées sur le Site. INFORMATIONS SUR LE SITE ET ACCESSIBILITE DU SITE www.caseycasey.eu est un site de commerce électronique qui appartient et est géré par Jones Smith + Casey. Le site est accessible à tous les utilisateurs du réseau internet par principe 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, par Jones Smith + Casey ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité ou cas de force majeure (tel que défini ci-après). Jones Smith + Casey ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site. Jones Smith + Casey ne garantit pas que le Site sera exempt d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. Il peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d’indisponibilité du Site ou de son contenu. Jones Smith + Casey ne peut non plus être tenu responsable de problèmes de transmission de données, de connexion ou d’indisponibilité du réseau. Jones Smith + Casey se réserve le droit de faire évoluer le Site, pour des raisons techniques ou commerciales. Lorsque ces modifications n’altèrent pas les conditions de la fourniture des services, de manière substantielle et négative, le Client peut être informé des modifications intervenues, mais son acceptation n’est pas sollicitée. LIENS VERS D'AUTRES SITES INTERNET Le Site est susceptible de contenir des liens hypertexte (« Liens ») vers d’autres sites internet qui n’ont aucun lien avec le Site. Jones Smith + Casey ne contrôle pas et n’accomplit pas d’opérations de « monitoring » de ce type de sites internet et de leurs contenus. Jones Smith + Casey ne pourra être tenu responsable des contenus de ces sites et des règles, adoptées par ceux-ci, concernant votre confidentialité et le traitement de vos données personnelles durant les opérations de navigation. Nous vous prions donc de prêter la plus grande attention quand vous vous connectez à ces sites internet, au moyen des liens présents sur le Site et de lire attentivement leurs conditions d’utilisation et leurs règles relatives à la confidentialité. Nous vous rappelons, en effet, que les présentes Conditions d’Utilisation et la Politique de Confidentialité du Site ne s’appliquent pas aux sites internet gérés par des sujets différents de Jones Smith + Casey. Le Site fournit des liens vers d’autres sites internet uniquement pour aider ses propres utilisateurs dans la recherche et la navigation et pour faciliter la connexion hypertexte internet vers les autres sites internet. L’activation des liens ne comporte aucune recommandation ou conseil du prestataire pour l’accès et la navigation concernant ces sites internet, ni aucune garantie pour leurs contenus, services ou biens fournis par eux et vendus aux utilisateurs d’internet. LIENS VERS WWW.CASEYCASEY.EU Toute personne souhaitant activer des liens vers la page d’accueil et/ou vers d’autres pages internet du Site qui sont accessibles publiquement, est tenue de contacter Jones Smith + Casey afin d’obtenir son accord préalable. L’activation des liens est le cas échéant acceptée par Jones Smith + Casey, à titre gratuit et de façon non exclusive. Jones Smith + Casey a le droit de s’opposer à l’activation des liens directs vers son propre site internet dans le cas où la personne, qui souhaite l’activer, a adopté dans le passé des pratiques commerciale déloyales ou non conformes aux usages du secteur ou des actions de concurrence déloyales à l’égard de Jones Smith + Casey ou de ses fournisseurs ou lorsque Jones Smith + Casey craindrait que de tels comportements puissent être adoptés, dans le futur. Dans tous les cas, il est interdit d’activer des liens hypertextes « profonds » (de type « deep frames » ou « deep links ») vers le Site ou d’utiliser sans autorisation préalable du prestataire des balises META. AVERTISSEMENTS SUR LES CONTENUS Jones Smith + Casey a mis en œuvre toutes les précautions pour éviter que ne soient publiés, sur le site internet, des contenus qui décriraient ou représenteraient des scènes ou des situations de violence physique ou psychologique, ou susceptibles, selon la sensibilité des utilisateurs du Site, d’être considérées comme lésant des convictions personnelles, les droits de l’homme et la dignité des personnes quels qu’en soient les formes et les modes d’expression. Dans tous les cas, Jones Smith + Casey ne garantit pas que les contenus de son site internet soient appropriés ou licites dans les pays autres que la France. Ainsi, au cas où de tels contenus seraient considérés comme étant non licites ou illégaux dans certains de ces pays, nous vous prions de ne pas accéder à notre site internet et, si vous choisissez quand même d’y accéder, nous vous informons que l’utilisation que vous déciderez de faire des services fournis par www.caseycasey.eu sera alors de votre responsabilité exclusive et personnelle. LOI APPLICABLE En conformité avec la loi AGEC (Lutte contre le Gaspillage Alimentaire et pour l’Economie Circulaire), Casey Casey est adhérent à un éco-organisme lui permettant de déclarer et payer une éco-contribution sur le textile (numéro unique : FR254544_11VTDI) et sur ses emballages (numéro unique : FR254544_01PIEU) . Les présentes dispositions sont régies par la loi française.